NEW ZEALAND DAIRY BOARD Société constituée selon le Dairy Board Act de Nouvelle Zélande
Numéro de dépôt :
92425260
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2012
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 juillet 1992 par la société NEW ZEALAND DAIRY BOARD Société constituée selon le Dairy Board Act de Nouvelle Zélande
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est la société NEW ZEALAND DAIRY BOARD Société constituée selon le Dairy Board Act de Nouvelle Zélande domicilié(e) Pastoral House 25 , The Terrace Wellington,New Zealand (dossier no 2226133) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2226133) - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425260.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 juillet 2012.
NEW ZEALAND DAIRY BOARD Société constituée selon le Dairy Board Act de Nouvelle Zélande a également déposé les autres marques suivantes : ALANATE , CHEEZ TOYZ , ALATAL
NEW ZEALAND DAIRY BOARD Société constituée selon le Dairy Board Act de Nouvelle Zélande - Pastoral House 25 , The Terrace Wellington,New Zealand (dossier no 2226133) - XX
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2226133) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51
Renouvellement sans limitation le 14 août 2002 n°2226133 - Publication au BOPI 2002-08-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26
Inscription le 4 novembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°358324 - Publication au BOPI 2002-11-04
Inscription le 15 novembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°359262 - Publication au BOPI 2002-11-15
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Lait et produits laitiers, y compris poudre de lait, crèmes, beurres, fromages et caséine; protéines et produits à base de protéines; huiles et graisses comestibles; produits pour être utilisés à titre de crème de café et pour boissons analogues à savoir, produits à base de lait; margarines et autres pâtes à tartiner, notamment beurres, beurre de cacao, fromages ou produits à base de fromages à tartiner; desserts, notamment yaourts, boissons lactées où le lait prédomine; conserves et confitures.Dérivés de fruits et légumes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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